Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER BCD
SOVITEC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1740531
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/1999
SUPER BCD de SOVITEC

Présentation de la marque SUPER BCD

Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOVITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPER BCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVITEC domicilié(e) Z.I. SAINTE AGATHE, RUE LAVOISIER, 57190 FLORANGE - France.

La marque SUPER BCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER BCD est expirée depuis le 23 mai 1999.

SOVITEC a également déposé les autres marques suivantes : MICROBILLES , VIALUX , SOVITEC , LA NUIT EST A NOUS , KALEIDOS , BILLES EN TETE ù


SOVITEC (S.A.) - Z.I. SAINTE AGATHE, RUE LAVOISIER, 57190 FLORANGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Compositions extinctrices, extincteurs, matériel d'incendie à l'exception des tuyaux à incendie, poudre et microsphères de verre pour l'extinction des feux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.